des derniers mois, après avoir vendu des camionnettes aux administrations
municipales de Montréal et de Sherbrooke, au coût d’environ 30 000 $ chacune.
La Défense nationale et la Ville de Québec songeaient également à en acquérir. Or, Véhicules Nemo a des démêlés
avec l’AMF depuis plus de deux ans. En mars 2008, après avoir vendu des titres
de Nemo à des investisseurs sans être inscrits et en l’absence de prospectus,
les dirigeants et administrateurs de l’entreprise se sont engagés par écrit, auprès de l’organisme réglementaire, à ne pas récidiver.
Nemo a tout de même procédé à de
nouveaux placements totalisant 140 900 $ dans les semaines qui ont suivi, de
sorte qu’en juillet 2008, l’AMF a sommé l’entreprise de rembourser aux
investisseurs ces sommes illégalement perçues ou de les placer dans un compte
en fidéicommis. Devant le refus de l’entreprise
lavalloise, l’AMF a transféré le dossier à son service des enquêtes en août
2008. Ce n’est qu’au début du mois dernier
que l’AMF est à nouveau intervenue dans cette affaire après qu’un investisseur
l’eut informée que Nemo avait l’intention de vendre tous ses actifs à
Alternative Green Technologies, une minuscule compagnie constituée au Nevada et
installée à Long Island, en banlieue de New York.
Le 17 juin, les actionnaires de Nemo
ont été convoqués à une assemblée extraordinaire pour approuver la transaction,
qui comprenait les inventaires de Nemo, mais aussi ses brevets, marques de
commerce, équipements et dessins industriels. L’assemblée n’a toutefois pas pu
avoir lieu parce que l’AMF a obtenu, le 16 juin, des ordonnances de blocage et
des interdictions d’opérations concernant Véhicules Nemo de la part du Bureau
de décision et de révision en valeurs mobilières.
Le Bureau a en outre empêché le
directeur général de Nemo, Jacques Rancourt, et les administrateurs Guylain
Pelletier, Michel Noreau et Michel Duquette d’autoriser la vente des actifs à
Alternative Green. Selon l’AMF, ces dirigeants et
administrateurs faisaient pression sur des actionnaires afin d’obtenir leur
appui à la transaction sans leur donner « toute l’information [nécessaire]
pour prendre une décision éclairée », a indiqué l’organisme dans un
communiqué publié lundi.
PLUS DE 4 M$
L’enquête de l’AMF a permis
d’identifier 167 investisseurs qui auraient injecté pas moins de 4,1 M$
dans Nemo au fil des années. L’AMF met en doute la capacité
financière d’Alternative Green de se porter acquéreur des actifs de Nemo
puisqu’au 31 mars 2009, ses propres actifs étaient fort modestes, se limitant à
la somme de 6609 $ US et à un logiciel comptable. Pour acquérir les actifs de Nemo,
Alternative Green a offert 80 millions de ses propres actions, ainsi qu’une
somme de 5 M$ US garantis par une obligation hypothécaire ou des
débentures convertissables en actions.
« En d’autres mots, les
investisseurs de Nemo risquent de voir leur gage commun transféré à une
compagnie américaine », a écrit le président du Bureau de décision et de
révision, Alain Gélinas, dans sa décision. Les actions d’Alternative Green sont
échangées aux États-Unis sur les Pink Sheets, un système électronique d’échange
de titres de gré à gré. Le volume de transactions sur le titre d’Alternative
Green est cependant faible. Le 1er juillet, dernier jour où des
transactions ont eu lieu sur l’action d’Alternative Green, le titre a clôturé à
trois cents US, ce qui donnait à l’entreprise une valeur boursière d’à peine 14
300 $ US.
Les états financiers d’Alternative
Green au 31 mars 2009 soulignaient que les engagements financiers de
l’entreprise dépassaient la valeur de ses actifs, jetant un sérieux doute sur
la survie de celle-ci. Il a été impossible de joindre Jacques Rancourt ou Guylain Pelletier, lundi. L’AMF poursuit son enquête afin de
déterminer si des accusations doivent être déposées dans ce dossier. On ignore
ce qu’il reste des 4,1 M$ que les investisseurs ont confiés à Nemo.
