Au nom de ses collègues, la juge en chef Beverley McLachlin a fustigé l’attitude des représentants de Cinar, qui « ont nié impitoyablement avoir reproduit (l’oeuvre) et insinué que M. Robinson n’était qu’un excentrique en quête d’attention », ce qui a causé à ce dernier de sérieux dommages physiques et psychologiques.
« C’est une victoire morale. En fait, plus qu’une victoire morale, c’est une victoire. Par contre, sa bataille n’est pas terminée dans la mesure où il doit collecter cet argent-là », a résumé Madeleine Lamothe-Samson, avocate spécialisée en droit d’auteur.
Les sommes d’argent qui devront être restituées à M. Robinson par les parties défenderesses totalisent plus de 4,3 millions de dollars. La Cour suprême vient en quelque sorte de rétablir le jugement rendu en 2009 par la Cour supérieure du Québec, laquelle avait condamné les accusés à verser 5,2 millions $ au créateur. Deux ans plus tard, la Cour d’appel avait réduit cette somme de moitié.
Malgré le jugement favorable rendu lundi par plus haut tribunal au pays, il y a loin de la coupe aux lèvres, a fait remarquer Yves Légaré, président de la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC).
« Ces sommes-là vont elles-être récupérables? La cour ne condamne pas les gens de façon solidaire, ce qui veut donc dire que Claude (Robinson) va devoir entreprendre des démarches auprès de chacun de ces adversaires pour récupérer les sommes qui lui sont dues », a-t-il exposé en entrevue téléphonique avec La Presse Canadienne.
« Il y en a en Europe, il y en a ici, il y en a qui sont à la veille de la liquidation, donc la cour ne l’aide pas en faisant en sorte de ne pas les condamner solidairement. C’est peut-être le problème principal », a-t-il poursuivi.
Le montant qui devrait revenir à Claude Robinson inclut les honoraires d’avocats pour les procédures en première instance, soit 1,5 million de dollars.
Les frais d’avocat encourus pour les appels devant la Cour d’appel et devant la Cour suprême ne seront toutefois pas déboursés par les défendeurs.
« Il y a des frais d’avocats en Cour d’appel et en Cour suprême, et ça, on n’en a pas tenu compte. Avant la Cour suprême, on en était à 2,3 millions de dollars. On peut maintenant parler facilement d’un trois millions », a déploré M. Légaré à l’autre bout du fil.
Claude Robinson a décidé de ne pas accorder d’entrevue lundi afin de digérer le tout.
Le créateur de l’émission pour enfants « Les Aventures de Robinson Curiosité » se battait devant les tribunaux depuis des années pour obtenir réparation sur ses droits d’auteur auprès de ceux qu’il accuse de plagiat, affirmant qu’ils lui ont volé son idée pour mettre en ondes la série à succès « Robinson Sucroë ».
La Cour suprême avait pris la cause en délibéré en février.
Claude Robinson avait décidé de jouer le tout pour le tout avec cet ultime recours, qui lui a déjà coûté très cher. La SARTEC a fait plusieurs collectes de financement au cours des dernières années pour lui venir en aide.